En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesnuitsguitares.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : la ville de Beaulieu-sur-mer
Webmaster : Flora DOIN – www.flora-d.fr
Graphiste (logo + affiche du festival) : Stéphane GAMELIN / O2GAM – www.o2gam.com – 06 10 35 23 04
O2Gam, Domaine des Oliviers, 478 chemin des eucalyptus, 06600 Antibes
Responsables de publication : Stéphane EMSELLEM et Catherine MOL
Hébergeur : OVH – www.ovh.com – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Droits d’auteur et propriétés intellectuelles

Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Beaulieu-sur-mer est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Création de liens vers www.lesnuitsguitares.com :

La Ville de Beaulieu-sur-mer autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Logo du festival Les Nuits Guitares

Le logo du festival Les Nuits Guitares ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Quel que soit le cas d’espèce, la ville de Beaulieu-sur-ler se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la ville de Beaulieu-sur-mer.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

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